Un point sur la réglementation de la phytothérapie et des compléments alimentaires

La fabrication de compléments alimentaires est une activité soumise à déclaration et obligations, et bien encadrée. Le point sur la réglementation.

L’herboriste :

Au départ étaient les plantes et les sages / sorciers / guérisseurs qui en connaissaient les actions et qui les utilisaient pour soigner les gens. Ce savoir se transmettait de manière orale, de génération en génération. Cette façon de procéder à perduré pendant des milliers d’années, avec un savoir plus poussé à mesure que le temps avançait.
En 1312, sous le règne de Philippe le Bel, fut créée la profession d’herboriste. Ceci constitue une petite révolution en soit, car il s’agit de la première reconnaissance officielle de l’utilisation des plantes pour soigner les maladies.
A partir de 1778, la faculté de médecine a commencé à délivrer un diplôme officiel d’herboriste.
En 1927, l’Ecole Nationale d’Herboristerie fut créée, à Paris, rue du Temple.
Le diplôme d’herboriste à été supprimé pendant le gouvernement de Vichy, en 1941. Depuis cette date, il n’existe plus de nouvel herboriste en France, seuls les anciens diplômes peuvent continuer à exercer ce métier. Les herboristes sont autorisés à commercialiser les 140 plantes de la pharmacopée française (Voir en fin d’article la liste des plantes concernées).

 

Différences entre phytothérapie et compléments alimentaires :

La phytothérapie est exercée par un personnel du corps médical (médecin, pharmacien, vétérinaire), après passage d’un examen de spécialisation (délivré par exemple par la Faculté de Médecine de Paris).
En parallèle, se développent des formations (que tout le monde peut suivre) concernant l’utilisation des plantes dans l’amélioration de la santé. C’est le diplôme de « Conseiller en compléments alimentaires ».
Bien souvent, les deux formations décrites ci dessus ont le même contenu, seulement l’ordre des pharmaciens veille au grain, et impose la distinction entre le personnel médical et « tout le monde ».

L’ordre des pharmaciens a également réussi à imposer certaines règles, une partie va dans le bon sens (contrôle de l’efficacité des produits), une autre moins (interdiction de faire des allégations thérapeutiques dans une publicité pour un complément alimentaire).
Voyons ensemble quelques obligations qui frappent les fabricants de compléments alimentaires, mais pas les fabricants de remèdes de phytothérapie:

  • limitation à l’utilisation des plantes de la pharmacopée française : un fabricant n’a, par défaut, pas le droit d’utiliser d’autres plantes que celles qui étaient déjà utilisées par les herboristes. Cette limitation avait pour but de bloquer l’accès aux nouvelles découvertes (pression des lobbies pharmaceutiques). Grâce à l’Europe, cette limitation est maintenant contournée fréquemment, grâce à « l’article 16 ».
  • obligation de déclaration préalable à la commercialisation d’un  produit : il s’agit de bon sens, la déclaration préalable permet de vérifier que le produit ne contient pas de substance (ou d’association de substances) dangereux pour la santé. Il existe deux catégories de déclaration : « article 15 », qui correspond à l’utilisation de substances autorisées faisant partie de la pharmacopée française; « article 16 » qui correspond à l’utilisation de substance déjà autorisées dans un autre pays de la communauté européenne.
  • interdiction d’utiliser des allégations thérapeutiques dans les publicités des compléments alimentaires : il est interdit de citer ce qu’un complément alimentaires peut apporter à la santé !!! C’est pour cela que, sur les sites de vente, vous ne trouvez pas d’autre termes que « améliorer le confort articulaire », alors que le terme « soulager un tendinite » serait peut être mieux adapté. C’est pour cela également que j’ai choisi d’ouvrir un blog sur ce thème, je ne vends rien ni ne fabrique de compléments alimentaires, je fournis juste des informations (que j’essaye de rendre de manière exacte et claire), ce qui m’autorise une certaine liberté d »expression.

Concernant la fabrication des compléments alimentaires, faites plutôt confiance aux fabricants français, ou à défaut européens et vérifiez, si vous le pouvez, que le fabricant réponde aux normes ISO22000 et/ou HACCP. Ce sont deux gages de qualité et de traçabilité.
Vous pouvez également vérifier que le fabricant de vos compléments alimentaires est certifié BIO par un organisme français, c’est, là encore, un gage de sérieux dans le mode de préparation des produits.
Certains fabricant poussent la qualité encore un cran plus loin, en commercialisant des produits issus de filière ESR, ce qui signifie qu’ils s’approvisionnent via une filière de type « commerce équitable ».

 

Les plantes de la pharmacopée française :

La pharmacopée française se compose de deux listes : les plantes dites « sans danger » pour la santé (liste A), et les plantes dites « toxiques » (liste B).

Extrait de la pharmacopée française (la liste peut présenter des écarts par rapport à laliste de référence de l’AFSSAPS) :

  •     Abricotier (Prunus armeniaca)
  •     Absinthe (Artemisia Absinthium L.)
  •     Acanthe à feuilles molles (Acanthus mollis)
  •     Achillée mille-feuilles (Achillea millefolium L.)
  •     Aconit napel (Aconitum napellus subsp. napellus )
  •     Acore odorant (Acorus calamus)
  •     Adonis de printemps (Adonis vernalis)
  •     Agripaume cardiaque (Leonora cardiata L.)
  •     Aigremoine eupatoire (Agrimonia Eupatoria L.)
  •     Airelle myrtille (Vaccinium Myrtillus L.)
  •     Airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea L.)
  •     Ail cultivé (Allium sativum)
  •     Ail des ours (Allium ursinum L.)
  •     Ail de la Sainte-Victoire (Allium victorialis)
  •     Alchémille des Alpes (Alchemilla alpina)
  •     Alchemille commune (vulgaire) (Alchemilla vulgaris L.)
  •     Alliaire officinale (Alliaria officinalis)
  •     Aloès du Cap (Aloe ferox)
  •     Amandier (Amygdalus communis)
  •     Anémone noble (Anemone trifolia ou Anemone hepatique)
  •     Anémone pulsatille (Anemone pulsatilla)
  •     Angélique officinale (Angelica archangelica)
  •     Angélique des bois (Angelica sylvestris L.)
  •     Ansérine (Potentilla Ansérina L.)
  •     Anthémis fétide (Anthemis cotula)
  •     Anthyllide vulnéraire (Anthyllis vulneraria)
  •     Arbousier (Arbutus unedo)
  •     Arbre de Judée (Cercis siliquastrum)
  •     Aristoloche clématite (Aristolochia clematitis)
  •     Armoise annuelle (Artemisia annua)
  •     Armoise blanche (Artemisia alba)
  •     Armoise commune (Artemisia vulgaris)
  •     Armoise maritime (Artemisia maritima)
  •     Arnica des montagnes (Arnica montana)
  •     Artichaut (Cynara scolymus)
  •     Asaret d’Europe (Asarum europaeum)
  •     Asperge (Asparagus officinalis)
  •     Aspérule odorante (Gallium odoratum)
  •     Asphodèle blanc (Asphodelus albus)
  •     Aubépine (volet médicinal) (Crataegus laevigata et Crataegus monogyna)
  •     Aulne blanc (Alnus incana)
  •     Aulne glutineux (Alnus glutinosa)
  •     Avoine cultivée (Avena sativa)
  •     Badiane ou anis étoilé (Illicium verum)
  •     Ballote (Ballota foetida)
  •     Bambou géant (Bambusa arundinacea)
  •     Barbarée commune (Barbarea vulgaris)
  •     Basilic commun (Optimums basilicum)
  •     Bec-de-grue à feuilles de ciguë (Erodium cicutarium)
  •     Belladone (Atropa belladonna)
  •     Bleuet (Centaurea cyanus)
  •     Benoîte commune (Geum urbanum)
  •     Bouillon blanc (Verbascum thapsus)
  •     Bouleau blanc et verruqueux (Betula alba) et (Betula verrucosa)
  •     Bourrache officinale (Borago officinalis)
  •     Bourse-à-pasteur (Capsella bursa-pastoris)
  •     Bugrane épineuse (Ononis spinosa)
  •     Brunelle commune (Brunella vulgaris)
  •     Bruyère: (Erica cinerea)
  •     Bryone dioïque (Bryonia dioica)
  •     Bugle rampant (Ajuga reptans)
  •     Buglosse officinale (Anchusa officinalis)
  •     Buis (Buxus sempervirens)
  •     Busserole (ou Raisin d’ours) (Arctostaphylos uva-ursi)
  •     Camomille (Anthemis Nobilis)
  •     Calament à grandes fleurs (Calamintha grandiflora)
  •     Calament officinale (Calamintha officinalis)
  •     Callune (Calluna vulgaris)
  •     Campanule raiponce (Campanula rapunculus)
  •     Capillaire de Montpellier (Adiantum capillus-veneris)
  •     Capillaire des murailles (Asplenium trichomanes)
  •     Cardamine hirsute (Cardamine hirsuta)
  •     Cardamine des prés (Cardamine pratensis)
  •     Cardère sauvage (Dipsacus fullonum)
  •     Cardon (Cynara cardunculus)
  •     Carline acaule (Carlina acaulis)
  •     Carotte (Daucus sativus)
  •     Carotte sauvage (Daucus carota)
  •     Caroubier (Ceratonia siliqua)
  •     Carvi (Carum carvi)
  •     Cassis (Ribes nigrum)
  •     Cèdre de l’Atlas (Cedrus atlantica)
  •     Cèdre du Liban (Cedrus libani)
  •     Céleri (Apium graveolens)
  •     Centaurée chausse-trappe (Centaurea calcitrapa)
  •     Centaurée jacée (Centaurea jacea)
  •     Petite centaurée (Centaurium erythraea)
  •     Centranthe rouge (Centranthus ruber )
  •     Céraiste aquatique (Myosoton aquaticum)
  •     Cerfeuil commun (Anthriscus cerefolium)
  •     Cerfeuil sauvage (Anthriscus sylvestris)
  •     Cerisier (Cerasus padus)
  •     Cétérach officinal (Ceterach officinarum)
  •     Chanvre (Cannabis sativa L.)
  •     Chardon à petits capitules (Carduus tenuiflorus)
  •     Châtaignier (Castanea sativa)
  •     Chélidoine (Chelidonium majus)
  •     Chêne rouvre (Quercus petraea)
  •     Chicorée(Cichorium Intybus)
  •     Chiendent rampant (Agropyrum repens)
  •     Petite ciguë (Aethusa cynapium)
  •     Cognassier (Cydonia vulgaris)
  •     Colchique d’automne (Colchicum automnal)
  •     Consoude officinale ou grande consoude (Symphytum officinalis L.)
  •     Coquelicot (Papaver rhoeas)
  •     Coriandre(Coriandrum Sativum)
  •     Courge (Curcubita pepo)
  •     Cuscute du thym (Cuscuta epithymum)
  •     Cyprès sempervirent (Cupressus sempervirens)
  •     Datura stramoine (Datura stramonium)
  •     Digitale pourpre(Digitalis Purpurea)
  •     Diplotaxis à feuilles étroites (Diplotaxis tenuifolia)
  •     Diplotaxis fausse roquette (Diplotaxis erucoides)
  •     Doradille noire (Asplenium adiantum-nigrum)
  •     Droséra à feuilles rondes (Drosera rotundifolia)
  •     Echinacée à feuilles aigües (Echinacea angustifolia)
  •     Echinacée pourpre (Echinacea purpurea)
  •     Eglantier (Rosa canina)
  •     Égopode podagraire (Aegopodium podagraria)
  •     Épilobe en épi (Chamerion angustifolium)
  •     Épilobe à feuilles de romarin (Epilobium dodonaei)
  •     Épilobe à grandes fleurs (Epilobium hirsutum)
  •     Épilobe à petites fleurs (Epilobium parviflorum)
  •     Epine-vinette (Berberis vulgaris)
  •     Epiaire officinale (Betonica officinalis)
  •     Érable champêtre (Acer campestre)
  •     Eucalyptus
  •     Eupatoire à feuilles de chanvre (Eupatorium cannabinum)
  •     Euphorbe réveille-matin (Euphorbia helioscopia )
  •     Euphraise officinale (Euphrasia officinalis)
  •     Fenouil officinal(Foeniculum Vulgare)
  •     Fenouil des Alpes (Meum athamanticum)
  •     Flouve odorante (Anthoxantum odoratum)
  •     Fougère mâle (Dryopteris filix-mas)
  •     Fraisier des bois (Fragaria vesca)
  •     Framboisier (Rubus idaus)
  •     Fumeterre officinale (Fumaria officinalis)
  •     Fusain d’Europe (Euonymus europaeus)
  •     Galéga officinal (Galega officinalis)
  •     Genévrier commun (Juniperus Communis)
  •     Genévrier cade (Juniperus oxycedrus)
  •     Gentiane jaune (Gentiana luthea)
  •     Giroflée (Erysimum cheiri)
  •     Gommier bleu (Eucalyptus globulus)
  •     Grenadier (Punica granatum)
  •     Gui commun (Viscum album)
  •     Guimauve officinale (Althaea officinalis)
  •     Houblon (Humulus lupulus) plante médicinale de l’année 2007
  •     Hysope (Hyssopus officinalis)
  •     Iris
  •     Laîche des sables (Carex arenaria)
  •     Lamier blanc ou ortie blanche (Lamium album)
  •     Laurier-rose (Nerium oleander)
  •     Lierre terrestre (Glechoma hederacae)
  •     Lierre grimpant (Hedera helix)
  •     Lin cultivé(Linum usitatissimum)
  •     Linaire commune (Linaria vulgaris)
  •     Lycopode en massue (Lycopodium clavatum)
  •     Lavande vraie (lavandula angustifolia)
  •     Manuka (Leptospermum scoparium)
  •     Marron d’Inde (Aesculus hippocastanum)
  •     Mauve sauvage ou mauve sylvestre, grande mauve (Malva sylvestris)
  •     Mélilot jaune (Melilotus officinalis)
  •     Mélisse officinale (Melissa Officinalis)
  •     Mélitte à feuilles de mélisse (Melittis melissophyllum)
  •     Menthe (Mentha)
  •     Menyanthe (Menyanthes trifoliata)
  •     Mille-feuilles (Achillea millefolium)
  •     Micocoulier de Provence (Celtis australis)
  •     Millepertuis androsème (Hypericum androsaemum)
  •     Millepertuis perforé (Hypericum perforatum)
  •     Muflier à feuilles de Pâquerette (Anarrhinum bellidifolium)
  •     Muguet de mai(Convallaria majalis)
  •     Oignon (Allium cepa)
  •     Oranger amer ou bigaradier (citrus aurantium)
  •     Origan ou Marjolaine sauvage (Origanum vulgare)
  •     Ortie blanche (Lamium album)
  •     Grande ortie (Urtica Dioica)
  •     Panicaut champêtre (Eryngium campestre)
  •     Panicaut maritime (Eryngium maritimum )
  •     Pâquerette (Bellis perennis)
  •     Pavot de Californie (Escholtzia californica)
  •     Pavot somnifère (Papaver somniferum)
  •     Pensée sauvage (Viola tricolor)
  •     Petite pervenche (Vinca minor)
  •     Grande pervenche (Vinca major)
  •     Physalis alkékenge ou amour en cage (Physalis alkekengi)
  •     Pissenlits (Taraxacum sp.)
  •     Pistachier térébinthe (Pistacia terebinthus L.)
  •     Pied de chat (Antennaria dioica)
  •     Plantain lancéolé (Plantago lanceolata)
  •     Plantain d’eau (Alisma plantago-aquatica)
  •     Poireau de vigne (Allium polyanthum)
  •     Potentille ansérine (Potentilla anserina)
  •     Potentille tormentille (Potentilla erecta)
  •     Pourpier (Portulaca oleracea)
  •     Prêle des champs (Equisetum arvense)
  •     Prêle d’hiver (Equisetum hyemale)
  •     grande prêle (Equisetum telmateia)
  •     Primevère officinale (Primula veris)
  •     Prunelier (Prunus spinosa)
  •     Pulmonaire officinale (Pulmonaria officinalis)
  •     Réglisse (Glycyrrhiza glabra L.)
  •     Renouée des oiseaux (Polygonum aviculare )
  •     Ronce (Rubus fructicosus)
  •     Romarin (Rosemarinus Officinalis)
  •     Roquette de mer (Cakile maritima)
  •     Roquette (plante) (Eruca sativa)
  •     Rue officinale ou rue fétide (Ruta graveolens)
  •     Sabot de Vénus (Cypripedium calceolus)
  •     Sapin blanc (Abies alba)
  •     Sarriette Sarriette des jardins(Satureja hortensis) et Sarriette vivace (Satureja montana)
  •     Sauge officinale(Salvia officinalis)
  •     Sceau de Salomon odorant (Polygonatum odoratum)
  •     Scolopendre (fougère) (Asplenium scolopendrium)
  •     Sisymbre officinal (Sisymbrium officinale)
  •     Spergulaire rouge (Arenaria rubra)
  •     Souchet rond (Cyperus rotundus)
  •     Souci des champs (Calendula arvensis)
  •     Souci officinal (Calendula officinalis)
  •     Sureau noir (Sambucus nigra)
  •     Tanaisie commune (Tanacetum vulgare)
  •     Tilleul à grandes feuilles (Tilia platyphyllos)
  •     Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata)
  •     Tilleul argenté (Tilia tomantosa)
  •     Tussilage (Tussilago farfara)
  •     Thym commun (Thymus communis)
  •     Thym serpolet (Thymus serpyllum)
  •     Valériane officinale (Valeriana officinalis)
  •     Verge d’or (Solidago virg-aurea)
  •     Vergerette du Canada (Erigeron canadensis)
  •     Véronique petit-chêne (Veronica chamaedrys)
  •     Véronique de Perse (Veronica persica)
  •     Verveine officinale (Verbena officinale)
  •     Verveine citronnée (Aloysia citrodora)
  •     Vigne rouge (Vitis sp.)
  •     Vigne vierge (Ampelopsis weitchii)
  •     Violette odorante (Viola odorata)

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